Carnets de Seattle: Patchwork d'impressions et d'humeurs d'un Français expatrié puis revenu des Etats-Unis. Depuis mars 2011, ces carnets sont aussi le journal de mon combat contre la leucémie, les séquelles de la greffe de moelle osseuse et le cancer secondaire apparu en Janvier 2024...

lundi 16 avril 2012

Taxes US 2011 pour expats, suite et fin

Les formulaires administratifs, ça me donne des boutons. Rien que de réserver des billets d'avion pour partir en vacances, cela me donne déjà envie de me pendre, alors les impôts... Pour un expatrié, vous imaginez le délire... Assurances, impôts, visas, coté administratif, on est pas gâté ma bonne dame!

Et les impôts US, dans le genre, c'est quelque chose. Même les américains galèrent à fond.

Comme me l'a très bien dit AH. (merci encore pour ton mail), c'est un sujet qui prend des semaines à débroussailler si l'on est tout seul, alors que quelqu'un peut nous expliquer ce qu'il y a a savoir en 5 minutes. Je vais donc vous faire un petit résumé de ce que l'on m'a expliqué en espérant que cela serve aux prochaines "générations" d'expats.

Premier truc à savoir, pour les taxes américaines vous êtes soit non-résident, soit résident et ceci même si vous êtes non résident du point de vue de l'immigration. Vous pouvez devenir "tax resident" si vous remplissez les conditions du "presence test", ce qui correspond à une présence de plus de 183 jours au cours des trois dernières années.

Si vous êtes non-résident, vous ne déclarez que vos revenus US et ce séparément même si vous êtes mariés. Selon votre statut migratoire vous pouvez bénéficier d'exemptions d'impôt (les deux premières années d'un J-1 par exemple), à vous de faire vos devoirs sur ce plan. C'est relativement simple, en gros il faut recopier la bonne case du formulaire W-2 au bon endroit du formulaire de déclaration d'impôt, pas de quoi fouetter un chat.

Si vous êtes résidents (du point de vue des impôts) alors tout change: vous déclarez de la même façon qu'un citoyen américain, avec tous les avantages et désavantages que cela comporte. Si vous êtes mariés, vous faites une déclaration jointe, bien sur.

Subtilité du système américain qui risque de vous faire un choc: il vous faut déclarer vos revenus mondiaux. (Mauvaise) surprise! Pour beaucoup d'expats, cela ne change rien, mais cela peut vous impacter sérieusement si vous avez par exemple un appartement en France que vous louez (ce qui est, au hasard, mon cas). La déclaration se complique très vite dès que l'on sort du schéma "salarié qui loue", et quand on est propriétaire (en France ou à l'étranger), cela devient vite pénible.

Cependant, pas de panique: comme en France, on peut déduire énormément de choses de ses revenus, ce qui peut presque devenir un avantage.

Par exemple (liste non exhaustive et soumise à conditions):
  • les donations à des associations caritatives
  • les intérêts sur un prêt immobilier
  • la dépréciation d'un bien immobilier (spécificité US, en gros 3% de la valeur du bien)
  • toutes charges, réparations, frais d'entretien d'un bien immobilier
  • les dépenses médicales quand elles dépassent 7.5% de votre AGI  (qu'est ce que c'est et comment le calculer? bonne question!)
  • Une déduction forfaitaire de 11000$ pour les couples mariés, 5800 pour les célibataires
  • La taxe foncière Française et les impôts payés en France en 2011
Par contre, si vous vendez en France, vous serez taxé sur la plus-value aux US et en France.

Petit aparté d'ailleurs, cela me fait bien marrer quand on parle des exilés fiscaux: il y en a combien sur les 2 millions d'expatriés français? Pour la majorité d'entre nous c'est plutôt la double peine: je vais payer des impôts sur mon appartement français dans les deux pays, merci bien. Passons.

En fait, il y a tellement de trucs que l'on peut déduire sous certaines conditions obscures qu'il vaut mieux, comme me l'ont conseillé le Piou, Victoria et la Vilaine, s’adresser à un professionnel si votre situation est un tant soi peu complexe. Et tant qu'a faire, essayer de trouver un vieux de la vieille qui a déjà vu des cas similaires au votre.

Je suis allé chez H&RBlock (il y a surement d'autres prestataires de qualité, c'était le plus près). J'ai pris rendez-vous avec le conseiller ayant le plus de bouteille, en demandant carrément et en expliquant ma situation. J'y suis allé quelques jours plus tard avec tous mes justificatifs, malgré la complexité de la situation cela a pris 1h montre en main et cela m'a couté seulement 160$. Étant donné le stress que cela m'a épargné et les économies d'impôts que nous allons faire grâce à cela, cela vaut largement le (coup|cout).

Voilà, vous en savez autant que moi! Au tour des impôts Français maintenant :(.

5 commentaires:

  1. c'est vrai l'histoire de la double plue-value ? Ca m'interesse si t'as des infos. C'est le seul cas que l'on a pas encore eu, mais ça ne saurait tarder. Les impôts français, t'as jusqu'au 30 juin par internet (heure de France !) si tu veux faire un break entre les 2.

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  2. On parle de la vente d'un appart en France, hein.

    apparemment oui, j'en ai parlé avec mon comptable et il m'a dit que la dépréciation, ça semblait sympa, mais qu'en cas de vente avec plus value, il fallait le déclarer et c'est imposable. revers de la médaille.

    Comme en France, ils en ont rien à battre de ce qui s'est passé aux US, et qu'en cas de vente tu es imposé sur la plus value, je suis quasiment certain que c'est double peine... On en a conclu avec le comptable qu'il fallais vendre une fois rentré en France, idéalement.

    Après, évidement, à voir au cas par cas...

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  3. c'est vrai l'histoire de la double plue-value ?

    Oui. Je suis americaine et je vis en France depuis des années (je viens d'obtenir ma troisieme carte de résident de 10 ans).

    Il y a dix ans j'ai acheté deux petits aparts à Toulouse. Je les a vendu en 2010 et 2011. Surprise! Faut payer les impots américains en plus que ce que j'ai déja payé en France.

    Bilan final de mon investissment - presque rien et honnetement je ne sais plus quoi faire. J'arrive à la cinquaintaine et il faut investir pour la retraite mais comment avec la double peine?

    Je pense à renoncer...

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  4. En principe, on ne peut pas être doublement imposé.
    Pour cela, il y a des déductions dans les deux pays, des traités internationaux, faut se renseigner même si c'est très complexe. Le système fiscal US étant encore plus complexe que le FR et encore plus impérialiste. Faut aller voir un conseil si la somme est importante, juste pour être sur.
    Mais rassurez vous, on est imposable en fonction de son foyer fiscal (attention, rien à voir avec foyer fiscal lors du calcul de l’impôt sur revenu) sur l'ensemble de ses revenus, cette règle est valable partout. Pas qu'aux USA.
    Mais je pense qu'il vaut mieux être domicilié fiscal US que FR...

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  5. Oui, en principe, ca doit marcher comme ca. Je pense sincerement que mon comptable fait son mieux pour que ma declaration soit correcte. Mais peut-etre il me faut un "International Tax Attorney" pour vraiment plonger au fond de "US tax code" afin de trouver toutes les astuces. Mais c'est pas le meme prix: de 5000-10,000 USD versus le 500 USD que je paie actuellement pour avoir un avis professionelle. A voir.

    Ce que je trouve interessant c'est que certains impots in France ne comptent pas pour le fisc US. Par example le CSG selon le "IRS" n'est pas un impot. Bizarre. Franchement je ne comprends rien...:-)

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